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Entreprises avec salariés Inscription Déclaration des employés à la sécurité sociale Paiement Paiement des cotisations de sécurité sociale Prestations Pensions Congés maternité Risques professionnels Accidents graves Décès lié au travail Allocations familiales et prénatales Pour la première perception des allocations Pour les autres perceptions des allocations Entreprises sans salariés Inscription Inscription à la mutuelle Paiement Paiement des cotisations Prestations Prestations de la mutuelle. Obtention du permis d’habiter ou du certificat administratif Obtention du titre foncier Pour un terrain appartenant à l’Etat Pour un terrain appartenant à un particulier Obtention d’un permis de construire Obtention du permis de construire Obtention d’un certificat de propriété foncière Obtention de la compulsion Obtention de l’attestation de recasement. Bordereau versement d’espèces Bordereau de versement d’espèces. Commentaires sur les voies de recours. Forum de Crans Montana Dakhla Africa:

Nom: bordereau de la cnss
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 26.12 MBytes

Personne responsable Agent d’Accueil. Durée La durée al est estimée en aditionnant le temps passé 1 dans les files d’attentes, 2 au guichet et 3 entre les étapes. Réclamation suite à une bodrereau de chèque Vous avez effectué un dépôt de chèque par l’intermédiaire de la boite aux lettres de votre agence et vous constatez que l’opération n’a pas été enregistrée sur votre compte. Nouveau record en vue décembre 13, Le paiement des cotisations afférentes à vos déclarations de salaires spontanées peut être opéré soit par voie électronique à travers le portail Damancom, soit en utilisant le bordereau de paiement des cotisations BPC.

Liste des étapes Nombre total d’étapes: Commentaires généraux sur l’étape.

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Aperçu et impression

Aperçu et impression Propriétés Imprimer la procédure entière Imprimez l’étape: Déclaration de perte de document administratif et demande de duplicata Vous avez égaré un document administratif et demandez un botdereau. Bordereau versement d’espèces Bordereau de versement d’espèces.

Demande de duplicata de certificat d’immatriculation En cas de perte ou de vol de carte grise, vous demandez en préfecture un duplicata cnss certificat d’immatriculation.

Où devez vous aller?

Bordereau de banque versement cnss. Il importe de préciser également que le Bordereau de paiement des cotisations borcereau comporter une référence dite structurée mentionnée dans le cadrant supérieur gauche borderewu votre bordereau de paiement des cotisations. Demande de renouvellement d’un permis de conduire abîmé Vous adressez à la préfecture une demande de duplicata de votre permis de conduire usagé.

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Bordereau d’envoi de factures Vous trouverez dans ce pack le bordereau d’envoi cnsa factures au comptable ainsi que la lettre accompagnant le bordereau. Formulaire de déclaration BDS-régime général original.

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Demande de duplicata ee bulletin de salaire à l’employeur actuel suite à une perte ou destruction Demande de duplicata cns bulletin de salaire à l’employeur actuel suite à une perte ou destruction.

Accueil Procédures A propos e-Réclamation. Cette étape est en cours d’édition. Pour une Afrique puissante et moderne au service de sa jeunesse décembre 13, Modifier cette étape dans le site d’administration.

Modèles de lettres pour Duplicata bordereau cnss

Commentaires sur les bases légales. Recherchez une lettre Recherche. Demande de duplicata de bordsreau export Vous demandez un duplicata de carte export en al de perte ou vol. Imprimer la procédure entière. Service concerné Service Relation Affiliés Lun:. Motivations ls redoublement exceptionnel enseignement supérieur. Déclaration nominative trimestrielle de salaires.

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Commentaires sur informations additionnelles. Durée La durée totale est estimée en aditionnant le temps passé 1 dans d files d’attentes, 2 au guichet et 3 entre les étapes.

Obtention du permis d’habiter ou du certificat administratif Obtention du titre foncier Pour un terrain appartenant à l’Etat Pour un terrain appartenant à un particulier Obtention bordereeau permis de construire Obtention du permis de construire Xe d’un certificat de propriété foncière Obtention de la compulsion Obtention de l’attestation de recasement.

Validation du dossier et calcul du montant à payer Paiement des cotisations Inclure les données des recours Format « fiche de certification ». Forum de Crans Montana Dakhla Africa: Formulaire de déclaration BDS-régime agricole original. Faire une eRéclamation Suggérer une simplification.

Borfereau chiffre qui suit le nom de l’institution indique le nombre d’interactions nécessaires avec cette institution. S Paiement de borcereau taxe sur la valeur ajoutée T.

Cnss – Conseils pratiques : Paiement des cotisations | Aujourd’hui le Maroc

Demande de la liste des copropriétaires Vous écrivez au représentant du syndicat pour que vnss vous transmette un duplicata de la liste des copropriétaires.

Commentaires sur les conditions. A Paiement de l’IR à la source Paiement de la taxe sur les services communaux Paiement de la taxe professionnelle Personnes physiques Paiement de l’impôt sur le revenu I.

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